| Acceptation des conditions Le client reconnaît avoir pris connaissance, lors de la passation de commande, des conditions énoncées sur cette page et déclare les accepter sans réserve. Les présentes conditions d'utilisation régissent les relations contractuelles entre Ruff-Tang Shop et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Commande Une commande ferme, sans possibilité de résiliation, est passée au moment où le client presse le bouton "Confirmer la commande" sur la page de confirmation, après avoir choisi le mode de payement. Ruff-Tang Shop confirme l'acceptation de la commande ainsi que son évolution au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura fourni lors de son inscription. Cette confirmation est effective au moment où le client reçoit un e-mail de la part de Ruff-Tang Shop indiquant que la commande est passée en mode "En traitement". Cet e-mail forme ainsi un contrat de vente entre le client et Ruff-Tang Shop. Il est à noter que Ruff-Tang Shop se réserve le droit d'accepter ou d'annuler toute commande, et ce à sa discrétion. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, nous ne saurions être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit. En passant commande, vous certifiez être âgé de 18 ans ou plus. Prix Les prix sont exprimés en Euros et incluent tous la TVA Suisse (qui est actuellement de 7.6%). Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande (prix des articles plus frais de port). Les prix inscrits sur la confirmation de commande font foi, cela même en cas de variation entre la date de commande et la date de livraison de la marchandise. En cas d'erreur de prix sur un produit, Ruff-Tang Shop se réserve le droit de modifier ce prix en offrant le choix au client d'annuler sa commande si le nouveau prix ne lui convient pas. Frais d'expédition Les envois sont acheminées par la Poste, en lettre ou colis standard (economy), prioritaire ou en recommandé (au choix du client lors de la commande). Un forfait de livraison fixe est appliqué, le montant des frais d'expédition (emballage et frais postaux) est fixé selon le montant total de votre commande ainsi que votre localisation géographique. Quelques exemples de frais de port:
| destination | type de commande | prioritaire | non-prioritaire | recommandé |
| Suisse | petite (jusqu'à 17 EUR) | 1.00 EUR | 0.80 EUR | 4.00 EUR |
| Suisse | moyenne (jusqu'à 60 EUR) | 3.00 EUR | 3.00 EUR | 6.00 EUR |
| Suisse | grande (supérieure à 60 EUR) | 6.00 EUR | 5.00 EUR | 8.00 EUR |
| Europe | petite (jusqu'à 17 EUR) | 4.00 EUR | 2.50 EUR | 8.00 EUR |
| Europe | moyenne (jusqu'à 60 EUR) | 8.00 EUR | 6.00 EUR | 12.00 EUR |
| Europe | grande (supérieure à 60 EUR) | 12.00 EUR | 9.00 EUR | 16.00 EUR |
Veuillez notez qu'en cas de perte du colis, seules les commandes passées en "recommandé" sont assurées et donc remboursables.
Notre responsabilité Les présentes "Conditions d'utilisation" déterminent l'ensemble de nos obligations et responsabilités concernant la fourniture de nos marchandises. Nous ne sommes liés par aucune autre garantie, condition ou autre disposition, à l'exception de celles expressément mentionnées dans le présent contrat. En cas de retard dans la livraison de notre marchandise, nous ne verserons aucune indemnité ni remboursement au client. Litiges Le présent contrat est soumis au droit suisse. Ruff-Tang Shop ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. En cas de litige, nous nous réservons le choix du tribunal à saisir. Autres cas Pour tous les cas non régis dans les présentes conditions d'utilisation, le Code des Obligations s'applique. |
